J.O. 239 du 13 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 30 septembre 2004 portant nomination au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

NOR : MCCB0400800A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 30 septembre 2004, sont nommés membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique pour une durée de trois ans :


1. Au titre des personnalités qualifiées

en matière de propriété littéraire et artistique


MM. Pierre Sirinelli, André Lucas et Mme Valérie-Laure Bénabou, professeurs d'université.

Mme Isabelle Falque-Pierrotin, conseiller d'Etat.

Mme Josée-Anne Bénazéraf et M. Jean Martin, avocats à la cour.

Mme Joëlle Farchy, maître de conférences.


2. Au titre des représentants des professionnels

a) En tant que représentants des auteurs


Membres titulaires : MM. Gérard Davoust, Bernard Miyet, Laurent Heynemann, Pascal Rogard, Jacques Barsac, Laurent Duvillier, Alain Absire, Jean-Marc Gutton, Emmanuel de Rengervé et Olivier Da Lage.

Membres suppléants : MM. Claude Lemesle, Thierry Desurmont, Mmes Nicole Zmirou, Hélène Saillon-Deschamps, Marie-Christine Leclerc-Senova, M. Guillaume Marsal, Mme Christiane Ramonbordes, MM. Olivier Brillanceau, Dominique Pankratoff et Christian Wendel.


b) En tant que représentants des auteurs et éditeurs

de logiciels et bases de données


Membres titulaires : MM. Bertrand Salord et Jean-Claude Larue.

Membres suppléants : MM. Antoine Villette et Daniel Duthil.


c) En tant que représentants des artistes-interprètes


Membres titulaires : MM. Xavier Blanc et Jean-François Dutertre.

Membres suppléants : M. Laurent Tardif et Mme Catherine Alméras.


d) En tant que représentants des producteurs de phonogrammes


Membres titulaires : MM. Jérôme Roger et Hervé Rony.

Membres suppléants : Mme Karine Colin et M. Marc Guez.


e) En tant que représentants des éditeurs de presse


Membres titulaires : MM. Xavier Ellie et Patrick Lantz.

Membres suppléants : MM. Jean-Pierre Delivet et Charles-Henri Dubail.


f) En tant que représentants des éditeurs de livres


Membres titulaires : MM. Vianney de la Boulaye et François Gèze.

Membres suppléants : M. Jean Sarzana et Mme Isabelle Ramond-Bailly.


g) En tant que représentants des producteurs audiovisuels


Membres titulaires : MM. Jacques Peskine et Marc-Olivier Sebbag.

Membres suppléants : M. Benjamin Montels et Mme Anne-Sophie Bard.


h) En tant que représentants des producteurs de cinéma


Membres titulaires : MM. Thierry Carlier et Jean Cottin.

Membres suppléants : MM. Jean-Claude Zylberstein et Idzard Van der Puyl.


i) En tant que représentants des radiodiffuseurs


Membres titulaires : MM. Jean-Michel Kerdraon et Philippe Gault.

Membres suppléants : Mme Anne Kacki et M. Jacques Soncin.


j) En tant que représentants des télédiffuseurs


Membres titulaires : MM. Philippe Belingard et Jean-Michel Counillon.

Membres suppléants : M. Guillaume Gronier et Mme Pascaline Gineste.


k) En tant que représentants des éditeurs de services en ligne


Membres titulaires : MM. Arnaud Valette et Emmanuel Michau.

Membres suppléants : Mme Dominique Vallée et M. Richard Pottecher.


l) En tant que représentants des consommateurs


Membres titulaires : MM. Daniel Tournez et Alain Bazot.

Membres suppléants : MM. Michel Diard et Julien Dourgnon.